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Marques déposées par ALAIN SAPORTA
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LES SEIGNEURIES VILL'AGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SEIGNEURIES VILL'AGES
ALAIN SAPORTA
ANTOINE PUERTAS-SOLIS
MICHELE SAUX

Numéro de dépôt :
3611675
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
LES SEIGNEURIES VILL\'AGES de ALAIN SAPORTA

Présentation de la marque LES SEIGNEURIES VILL'AGES

Déposée le 17 novembre 2008 par ALAIN SAPORTA, ANTOINE PUERTAS-SOLIS, MICHELE SAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEIGNEURIES VILL'AGES »

Les déposants sont ALAIN SAPORTA domicilié(e) 81 RUE DE VERDUN,11000 CARCASSONNE - 11000 - France, ANTOINE PUERTAS-SOLIS domicilié(e) 11 CHEMIN DE BELLEVUE,31280 AIGREFEUILLE - 31280 - France, MICHELE SAUX domicilié(e) 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELE SAUX domicilié(e) 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEIGNEURIES VILL'AGES est expirée depuis le 17 novembre 2018.

ALAIN SAPORTA a également déposé les autres marques suivantes : Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL , CENTRE D HYDRO ESTHETICOTHERAPIE , LES SEIGNEURIES , MODU MODAL


ALAIN SAPORTA - 81 RUE DE VERDUN,11000 CARCASSONNE - 11000 - France

ANTOINE PUERTAS-SOLIS - 11 CHEMIN DE BELLEVUE,31280 AIGREFEUILLE - 31280 - France

MICHELE SAUX - 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


MICHELE SAUX - 4 RUE DU DAUPHINE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.